Thématiques : Libéralités
04/09/2009
Assurances-vie en faveur des associations et fondations : une ressource avec un fort potentiel mais encore inexploitéFrance générosités et ses membres ont commandité à TNS Sofres fin 2008 une étude sur le potentiel des contrats d’assurance-vie au profit des associations et fondations. Grâce au soutien du Crédit Mutuel et du Ministère en charge de la vie Associative, nous avons pu retirer de cette étude des enseignements tout à fait essentiels, […]
01/04/2009
Parution du guide des libéralités consenties aux associations, fondations et fonds de dotation édité par le conseil supérieur du notariat et France GénérositésLe 21 mai 2006, dans le cadre de l’application de la nouvelle procédure relative aux legs et donations consentis aux associations, fondations et congrégations, le Conseil supérieur du notariat et France générosités ont signé une charte visant à faciliter l’application de cette procédure et de faciliter la collaboration entre la profession notariale et les associations […]
01/09/2007
Le potentiel des legs aux associations et fondations – TNS Sofres /France générositésCette deuxième Journée a été l’occasion de dresser le panorama le plus actuel et le plus complet possible des générosités des français.
