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Guides sur la philanthropie

Découvrez ici l'ensemble de nos guides, mémento et livres blancs que nous mettons à disposition du secteur sur la générosité, le fundraising et la philanthropie.

Nous publions chaque année des études, fiches pratiques et outils à disposition de nos membres et du secteur pour développer la générosité des Français. Nous réalisons également plusieurs guides sur la philanthropie à destination de nos membres, des partenaires de nos organisations (notaires,…), ou du grand public. Vous trouverez sur cette page nos derniers guides sur la générosité, le fundraising, le juridique et fiscal et sur la philanthropie en général.

 

Nos guides sur la philanthropie pour vos relations donateurs et testateurs :

« Est-ce que je peux léguer tout ou partie de mon patrimoine à une association ou une fondation ? Comment puis-je le faire ? A qui m’adresser ? Quelles sont les démarches ? … » Toutes les réponses aux questions que se posent vos donateurs sont disponibles dans cet ouvrage, réalisé en partenariat avec le Ministère de l’Education nationale et de la Jeunesse.

Il explique concrètement toutes les solutions à disposition du donateur pour gratifier une association ou une fondation d’un don ou d’un legs. A travers des cas pratiques et des solutions imaginatives, cet ouvrage accompagne les donateurs dans la construction de leur projet philanthropique.

Plus d’informations ici : “La Philanthropie, un projet de vie“.

Un tome 2 va paraître en novembre prochain sur la thématique des assurances-vie en faveur des associations et fondations.

 

Nos guides sur la philanthropie et les libéralités :

Le Guide des générosité 2019 pour les notaires :

Notre Guide des générosités 2019, réalisé avec le Conseil supérieur du notariat s’adresse à l’ensemble des notaires et de leurs collaborateurs. L’objectif est d’accompagner les notaires et les responsables libéralités pour leur permettre de répondre aux questions des philanthropes. Il permet également de comprendre les dispositions fiscales et les enjeux des libéralités pour les associations et fondations. Il montre avec des cas pratiques et des exemples chiffrés l’ensemble des possibilités à disposition du grand public pour faire bénéficier aux organismes sans but lucratif de leur choix, leur legs, donation, voire don sur succession.

Plus d’informations ici : Guide des générosités 2019

 

Le Guide des Libéralités 2018 pour les responsables libéralités des associations et fondations :

Le Guide des Libéralités s’adresse aux responsables des libéralités au sein de nos organisations, associations et fondations mais aussi aux notaires et à leurs collaborateurs. Les legs et les autres libéralités sont une composante importante du budget de nombreuses organisations. Ainsi des études montrent que beaucoup pensent que le legs est réservé aux plus fortunés. Une idée reçue qu’une collaboration entre le notariat et nos associations et fondations peut contribuer à dépasser.

C’est donc un ouvrage juridique complet et pratique sur la philanthropie et détaillant tous les outils juridiques mis à la disposition des donateurs pour donner, léguer et transmettre au monde associatif, porteur de projets d’intérêt général. Il a été réalisé avec le Conseil Supérieur du notariat.

Plus d’informations sur ce guide disponible en cliquant ici.

 

Nos guides sur la philanthropie et pour la mise en conformité de vos activités :

Notre mémento RGPD pour aider vos services juridiques :

Mémento sur la mise en pratique du Règlement Général sur la Protection des Données personnelles pour les organismes faisant appel à la générosité du public. Il a pour objectif de vous aider à définir une politique de protection des données pour les spécificités des organismes faisant appel à la générosité. Il contient de nombreux exemples, modèles, conseils, ainsi que deux fiches pratiques ayant pour sujet le traitement de données de testateurs, testateurs potentiels et donateurs.

Plus d’informations sur notre article à son sujet : Mémento RGPD.

 

 


Pour aller plus loin : Toutes nos fiches pratiques :

Nous réalisons pour nos membres de nombreuses fiches pratiques pour les aider sur l’ensemble des problématiques qui peuvent les toucher. Ces fiches pratiques réservées à nos membres s’adressent à la fois aux personnes dans les directions de vos organisations, à l’ensemble des fundraisers et personnels des services marketing, collecte, communication mais également aux services juridiques, comptabilité,… Si votre organisation est membres de France générosités, vous pouvez les découvrir sur votre espace membres ou en cliquant ici.

Voici quelques exemples de fiches pratiques à votre disposition :

  • Paiement de frais liés à une activité bénévole
  • Contrôle sur place des reçus fiscaux par l’administration fiscale
  • La Taxe d’habitation applicable aux associations
  • Trames de convention de mécénat
  • Produit partage – Critères proposés à titre indicatif 
  • Exonération de TVA sur les mises à disposition  
  • Mécénat de compétence – explication des trames de convention 
  • Mandat de protection future
  • Disposition provisoire permettant la mise à disposition de logements vacants
  • Règlement de dossiers de succession au profit d’OSBL.

Nos fiches pratiques ouvertes au secteur :

 

 


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