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Ressources

Toutes les études et rapports de France générosités et du secteur.

Le fonds de dotation, quelle utilité pour les associations et fondations faisant appel à la générosité du public? (Présentation en ligne)

Etude

Le fonds de dotation, quelle utilité pour les associations et fondations faisant appel à la générosité du public? (Présentation en ligne)

« Le fonds de dotation : une révolution dans le monde de la philanthropie ! » voici une phrase que vous avez surement entendue ces dernières semaines.  Une révolution, oui ! mais rival ou allié du développement des générosités ? Au cours de la conférence du 28 avril dernier, organisée  par France générosités, les participants ont pu découvrir l’utilité concrète du […]

Gouvernance et statuts
Publié par : France générosités

Parution du guide des libéralités consenties aux associations, fondations et fonds de dotation édité par le conseil supérieur du notariat et France Générosités

Fiche pratique

Parution du guide des libéralités consenties aux associations, fondations et fonds de dotation édité par le conseil supérieur du notariat et France Générosités

Le 21 mai 2006, dans le cadre de l’application de la nouvelle procédure relative aux legs et donations consentis aux associations, fondations et congrégations, le Conseil supérieur du notariat et France générosités ont signé une charte visant à faciliter l’application de cette procédure et de faciliter la collaboration entre la profession notariale et les associations […]

Juridique et fiscal
Publié par : France générosités

Observatoire des partenariats: publication des résultats des études menées auprès des citoyens et des entreprises

Etude

Observatoire des partenariats: publication des résultats des études menées auprès des citoyens et des entreprises

Dans le cadre de ses missions Le Rameau a créé en 2007 un observatoire des partenariats qui a pour objectif de réaliser un état des lieux des relations entre entreprises et associations. Pour ce faire, un programme d’études, nommé « Analyse des relations et des Partenariats entre Entreprises et Associations » (ARPEA) a été mis […]

Mécénat d'entreprise
Publié par : Autres auteurs

Comment communiquer et développer la confiance? TNS Sofres pour France Générosités et Mediaprism Group
Nouveau modèle de reçu fiscal : retrouvez les réponses à toutes vos questions

Fiche pratique

Nouveau modèle de reçu fiscal : retrouvez les réponses à toutes vos questions

Suite aux réunions organisées par France générosités les 11 septembre et 7 octobre 2008 sur le nouveau modèle de reçu fiscal, le syndicat publie la synthèse de ces deux réunions. Nous tenons à remercier: Philippe-Emmanuel de Beer, Régis Truffet et Stéphane Uberti-Sorin (Direction de la législation  fiscale) François Goizin (Bureau du développement de la vie […]

Juridique et fiscal
Publié par : France générosités

Instruction fiscale n°61 du 9 juin 2008 relative à l’impôt de solidarité sur la fortune, calcul de l’impôt, réduction d’impôt au titre des dons effectués au profit de certains organismes d’intérêt général
La confiance dans les associations et fondations à son plus haut historique !

Etude

La confiance dans les associations et fondations à son plus haut historique !

Une étude IFOP réalisée pour France générosités en Avril 2008 auprès de 2011 personnes de 15 ans et plus, corroborée par le l’étude 2007 de l’évolution mensuelle des dons confirme que les Français ont confiance dans les associations et fondations.

Mécénat d'entreprise
Publié par : France générosités

Baromètre de la générosité – France générosités (2008)

Baromètre de la générosité

Baromètre de la générosité – France générosités (2008)

Dons des particuliers
Publié par : France générosités

Donner aux organismes caritatifs: est-ce seulement une question de niveau de vie? Etude Insee (Mai 2008)

Etude

Donner aux organismes caritatifs: est-ce seulement une question de niveau de vie? Etude Insee (Mai 2008)

L’Insee publiait mardi 6 mai une étude basée sur les dons déclarés en 2005 à l’administration fiscal. Le champ d’investigation a été limité aux dons fait en faveur des organismes sans but lucratif qui procèdent à la fourniture gratuite de repas à des personnes en difficulté, qui contribuent à favoriser leur logement ou qui leur […]

Dons des particuliers
Publié par : Autres auteurs

L’Europe de la philanthropie: de la concurrence des législations fiscales nationales à la convergence européenne

Etude

L’Europe de la philanthropie: de la concurrence des législations fiscales nationales à la convergence européenne

Présentation La philanthropie connaît à l’heure actuelle un dynamisme sans précédent. En France, son arsenal juridique et fiscal en fait une source de financement très attractif et le système d’incitation au don français est sans conteste l’un des meilleurs au monde. Parce que la fiscalité constitue un véritable moteur de générosité, France générosités a cherché […]

Juridique et fiscal
Publié par : France générosités

Les chiffres-clés de la vie associative 2007 publiés par le Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative (mai 2008)

Etude

Les chiffres-clés de la vie associative 2007 publiés par le Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative (mai 2008)

Le Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative vient de publier sur le site www.associations.gouv.fr  “les chiffres clés de la vie associative en 2007”. S’appuyant largement sur l’étude réalisée par Viviane Tchenonog, chercheur au CNRS (Source : Enquête CNRS – Matisse/Centre d’économie de la Sorbonne – 2005-2006), ce […]

Bénévolat et engagement
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Deuxième édition de l’étude sur la générosité des français publiée par le Cerphi en partenariat avec l’AFF

Etude

Deuxième édition de l’étude sur la générosité des français publiée par le Cerphi en partenariat avec l’AFF

La semaine dernière paraissait la deuxième édition de l’étude « la Générosité des Français ». Étude publiée par le  centre d’Etude et de Recherche sur la philanthropie, sous la direction de Jacques Malet, en partenariat avec l’Association Française des Fundraisers. Au programme : Le suivi de la collecte Le bilan des déclarations à l’administration fiscale […]

Dons des particuliers
Publié par : Autres auteurs

L’Observatoire de la Fondation de France vient de publier une étude intitulée « Mécénat et développement durable au sein des entreprises : synergie ou concurrence ?

Etude

L’Observatoire de la Fondation de France vient de publier une étude intitulée « Mécénat et développement durable au sein des entreprises : synergie ou concurrence ?

Cette étude est basée sur une réflexion menée par Sociovision Cofrema sur le thème du mécénat et du développement durable au moyen de groupes de travail et d’entretiens et sur un sondage d’opinion menée par l’Ifop auprès de 200 responsable de communication, mécénat et développement durable. Au travers de cette étude, l’Observatoire de la Fondation […]

Mécénat d'entreprise
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Le potentiel des legs aux associations et fondations – TNS Sofres /France générosités

Etude

Le potentiel des legs aux associations et fondations – TNS Sofres /France générosités

Cette deuxième Journée a été l’occasion de dresser le panorama le plus actuel et le plus complet possible des générosités des français.

Libéralités
Publié par : France générosités

L’économie sociale dans l’Union européenne: étude publiée par le CESE – Communiqué de presse

Etude

L’économie sociale dans l’Union européenne: étude publiée par le CESE – Communiqué de presse

L’étude du CESE sur l’économie sociale dans l’Union européenne adresse un message clair aux décideurs de la politique communautaire Le 3 décembre prochain, le CESE organise un séminaire pour marquer la publication d’une étude sur l’économie sociale dans l’Union européenne, dont il ressort que ce secteur emploie plus de 11 millions de personnes (près de […]

Europe et monde
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Le phénomène de la confiance – Résultats de l’étude réalisée par le Comité de la Charte (2007)

Etude

Le phénomène de la confiance – Résultats de l’étude réalisée par le Comité de la Charte (2007)

Les Français et la confiance dans les organisations qui font appel à la générosité du public Cette étude s’intéresse exclusivement aux associations et fondations qui font appel à la générosité du public et qui, certes, représentent un nombre modeste d’organisations mais qui ont une importance sociétale considérable au vu des activités déployées. « Ces organisations […]

Dons des particuliers
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Guide de la liberté associative dans le monde – Michel Doucin (Edition 2007)

Rapport

Guide de la liberté associative dans le monde – Michel Doucin (Edition 2007)

« Ce guide répond au souhait des autorités françaises de disposer d’un indicateur de la mise en œuvre du droit d’association, un droit fondamental qui conditionne les libertés d’expression, de conscience et syndicale, le droit à un procès équitable et, plus généralement, la participation à la vie démocratique. »

Juridique et fiscal
Publié par : Autres auteurs

Les dons des particuliers et le mécénat en direction des associations – Viviane Tchernonog, Laboratoire Matisse, CNRS
15/24 ans, génération e-solidaire – MSN Actions Solidaires

Etude

15/24 ans, génération e-solidaire – MSN Actions Solidaires

Dons des particuliers
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Un Français sur deux a donné pour l´Asie – Optimus (Janvier 2005)

Etude

Un Français sur deux a donné pour l´Asie – Optimus (Janvier 2005)

Télécharger l’Etude solidarité Asie du Sud

Dons des particuliers
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