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Etudes et baromètres : Notre Centre de Ressources
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Retour sur 1 an de vie associative du Ministère de la Vie associative

20/05/2013

Retour sur 1 an de vie associative du Ministère de la Vie associative

  La Ministre des sports, de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative, Valérie Fourneyron, publie son bilan d’action en matière de soutien à la vie associative et à l’éducation populaire.

Lever des fonds pour l’humanitaire, des rues de Paris à celles de Montréal (article publié par Sylvain Lefèvre le 7 mars 2013)

15/04/2013

Lever des fonds pour l’humanitaire, des rues de Paris à celles de Montréal (article publié par Sylvain Lefèvre le 7 mars 2013)

Dans cet article, Sylvain Lefèvre, sociologue et auteur de l’ouvrage ONG & Cie. Mobiliser les gens, mobiliser l’argent, paru en 2011, revient sur les origines du streetfundraising et son évolution.

Avis du CESE sur le renforcement du rôle des ONG françaises face aux défis du développement

15/04/2013

Avis du CESE sur le renforcement du rôle des ONG françaises face aux défis du développement

En mars 2013, le CESE a rendu un avis sur le renforcement du rôle des ONG françaises. Il émet plusieurs propositions afin de conforter le rôle des ONG en tant que co-acteurs du développement.

L’illettrisme : Grande cause nationale 2013

12/04/2013

L’illettrisme : Grande cause nationale 2013

Le 1er mars, le Premier Ministre a attribué le label de Grande Cause nationale au collectif « Agir ensemble contre l’illettrisme » regroupant 65 organisations fédérées par l’Agence Nationale de Lutte Contre l’Illettrisme

Rapport intermédiaire sur le financement privé du HCVA adopté le 21 mars 2013

05/04/2013

Rapport intermédiaire sur le financement privé du HCVA adopté le 21 mars 2013

Le Rapport intermédiaire sur le financement privé a été adopté par la session plénière du HCVA le 21 mars. Il contient différentes propositions, de nature législative, visant à faciliter le financement privé des associations.

La Chaîne de l’Espoir et la Fondation des Monastères rejoignent France générosités

08/03/2013

La Chaîne de l’Espoir et la Fondation des Monastères rejoignent France générosités

Suite à la décision du Conseil syndical du 28 février 2013, la Chaîne de l’Espoir et la Fondation des Monastères ont rejoint les membres de France générosités.

Avis du CESE sur l’Economie Sociale et Solidaire (ESS)

07/03/2013

Avis du CESE sur l’Economie Sociale et Solidaire (ESS)

En octobre 2012, le Premier Ministre a saisi le Conseil Économique et Social sur la promotion et le développement de l’économie sociale et solidaire en vue de la préparation du projet de loi destiné à reconnaître, structurer et développer l’économie sociale et solidaire. Le CESE a rendu son avis le 22 janvier 2013. Dans son […]

Répartition géographique des ressources allouées aux pays en voie de développement – OCDE

07/03/2013

Répartition géographique des ressources allouées aux pays en voie de développement – OCDE

L’OCDE vient de publier la répartition géographique des ressources allouées aux pays en voie de développement entre 2005 et 2011.

Best of fundraising : application smartphone sur les actualités du fundraising créée par Excel

07/03/2013

Best of fundraising : application smartphone sur les actualités du fundraising créée par Excel

Au début de l’année, l’agence Excel a lancé une application smartphone dédiée à l’actualité du secteur de la collecte de fonds : Best of fundraising.

Quelle fondation ? Etude comparative des huit statuts de fondations

13/02/2013

Quelle fondation ? Etude comparative des huit statuts de fondations

Ces dernières années de nouveaux statuts de fondation ont vu le jour

Aide française à Haïti – Rapport de la Cour des Comptes

22/01/2013

Aide française à Haïti – Rapport de la Cour des Comptes

Pour la première fois, le Cour publie un rapport combiné du contrôle de l’aide publique et de l’emploi des fonds issus de la générosité du public.

L’ACAT rejoint France générosités

22/01/2013

L’ACAT rejoint France générosités

Suite à la décision du Conseil syndical du 19 décembre 2012, l’Action des Chrétiens pour l’Abolition de la Torture (ACAT) a rejoint les membres de France générosités.

Publication du calendrier 2013 fixant la liste des journées nationales d’appel à la générosité publique

22/01/2013

Publication du calendrier 2013 fixant la liste des journées nationales d’appel à la générosité publique

Avis relatif au calendrier fixant la liste des journées nationales d’appel à la générosité publique pour 2013 a été publié au JO du 22 décembre 2012

Lois de finances, quels changements ?

11/01/2013

Lois de finances, quels changements ?

Loi de finances pour 2013 du 29 décembre 2012

Les associations et fondations en alerte : le mécénat d’entreprise à nouveau menacé !! Admical, Centre Français des Fonds et Fondations et France générosités

28/11/2012

Les associations et fondations en alerte : le mécénat d’entreprise à nouveau menacé !! Admical, Centre Français des Fonds et Fondations et France générosités

Le député Gilles Carrez, Président de la commission des finances à l’Assemblée nationale, réitère ses tentatives pour limiter les financements privés des associations et des fondations.

Se lancer dans la collecte de fonds privés parution d’un nouveau guide dans la collection hors série de Juris associations

19/11/2012

Se lancer dans la collecte de fonds privés parution d’un nouveau guide dans la collection hors série de Juris associations

Juris associations édite dans sa collection Hors série un nouveau guide « Se lancer dans la collecte de fonds privés » qui paraitra le 5 décembre.

Modification des règles d’application de la charte du Comité de la Charte

19/11/2012

Modification des règles d’application de la charte du Comité de la Charte

  Dans la continuité de la réforme lancée pour la modification des règles d’application de sa charte depuis maintenant quelques années, le Comité de la Charte a publié les modifications des règles relatives aux liaisons et opérations à l’international, adoptées par le Conseil d’Administration du 25 septembre. Par ailleurs, le Comité de la Charte a […]

Projet de loi de finances pour 2013 : Avis du député Malek Boutih sur le budget de la vie associative

19/11/2012

Projet de loi de finances pour 2013 : Avis du député Malek Boutih sur le budget de la vie associative

Dans le cadre de l’adoption de la loi de finances pour 2013, le député PS Malek Boutih, en charge de l’avis sur le budget de la vie associative pour la commission culture et éducation, a présenté son rapport.

Avis du HCVA sur le projet d’instruction fiscale ayant trait à la territorialité du mécénat

19/11/2012

Avis du HCVA sur le projet d’instruction fiscale ayant trait à la territorialité du mécénat

Le Haut conseil à la vie associative s’est saisi du projet d’instruction fiscale sur la territorialité du mécénat, celui-ci ayant un impact évident sur l’ensemble de la vie associative

Photographie des fonds de dotation: étude de la société AKLEA en partenariat avec l’AFF

08/10/2012

Photographie des fonds de dotation: étude de la société AKLEA en partenariat avec l’AFF

Le premier constat de ces travaux est que le nombre des fonds de dotation a littéralement explosé entre 2009 et 2012, puisque ce n’est pas moins de 1200 fonds de dotations qui ont été créés sur cette période

Projet de loi de finances pour 2013

08/10/2012

Projet de loi de finances pour 2013

Le projet de loi de finances pour 2013 a été déposé le 28 septembre 2012 à l’Assemblée nationale. Il a modifié un certain nombre de dispositions concernant l’imposition sur le revenu

Les trophées du mécénat d’entreprise pour l’environnement et le développement durable

10/09/2012

Les trophées du mécénat d’entreprise pour l’environnement et le développement durable

Pour la troisième année, le Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie organise les trophées du mécénat d’entreprise pour l’environnement et le développement durable

La contribution exceptionnelle et l’ISF

10/09/2012

La contribution exceptionnelle et l’ISF

Les « riches » étaient au cœur des débats pour la campagne présidentielle

Le Gefluc rejoint les membres de France générosités

23/07/2012

Le Gefluc rejoint les membres de France générosités

Suite à la décision du Conseil syndical du 26 juin, le Groupement des Entreprises Françaises dans la Lutte contre le Cancer (GEFLUC) est dorénavant membre de France générosités

Nadia Bellaoui élue Présidente de la CPCA

23/07/2012

Nadia Bellaoui élue Présidente de la CPCA

La Conférence Permanente des Coordinations Associatives (CPCA) a tenu son Assemblée générale 4 juillet dernier. A cette occasion, Nadia Bellaoui a été élue Présidente de l’association

Le sort fiscal des produits-partage est-il définitivement scellé ?

12/06/2012

Le sort fiscal des produits-partage est-il définitivement scellé ?

Le Conseil d’État a rendu un arrêt le 15 février 2012 qui a suscité quelques inquiétudes du côté des associations et fondations.

Crise alimentaire au Sahel: déclenchement de la procédure d’urgence du portail infodon.fr

18/04/2012

Crise alimentaire au Sahel: déclenchement de la procédure d’urgence du portail infodon.fr

En ce début de semaine, le Conseil d’administration de l’Institut pour le Développement des Générosités a pris la décision de déclencher la procédure d’urgence à propos de la crise alimentaire que connaissent actuellement les pays du Sahel.

Territorialité des dons et actions à l’étranger : pas de division de l’intérêt général!

06/04/2012

Territorialité des dons et actions à l’étranger : pas de division de l’intérêt général!

France générosités a transmis, avec le CFF, Coordination Sud, l’UNIOPSS et la CPCA une position commune sur le projet d’instruction fiscale sur la territorialité en consultation publique

Françoise Sampermans élue Présidente de France générosités

06/04/2012

Françoise Sampermans élue Présidente de France générosités

A l’issue de l’Assemblée générale de France générosités, Françoise Sampermans a été élue Présidente du syndicat professionnel représentant les plus importantes associations et fondations françaises.

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