Congrès des notaires 2026
Congrès des notaires 2026
Publié le 16 septembre 2026 - Mis à jour le 28 septembre 2026
France générosités interviendra aux côtés de Généalogistes de France lors du Congrès des notaires le 1er octobre 2026 pour présenter les conditions d’une transmission sécurisée de libéralités au profit des OSBL.
Congrès des notaires 2026
Le 122ᵉ Congrès des notaires de France se tiendra du 30 septembre au 2 octobre 2026 à Lille, sur le thème « Le notaire et l’impôt : clarifier, conseiller, sécuriser ». Pour la première fois, la profession consacre une édition entière à la réflexion sur le rôle du notaire face à un système fiscal jugé complexe, avec un rapport de 1 000 pages et 12 propositions destinées à simplifier les règles et renforcer la sécurité juridique des contribuables. Au programme : 13 heures de séances plénières, 18 heures de formation et plus de 100 intervenants, ainsi qu’un espace exposants réunissant 150 partenaires du secteur notarial.
Conférence – Libéralités au profit d’associations et fondations : comment sécuriser la transmission ? Le rôle complémentaire de France générosités et de Généalogistes de France.
Au vu de l’évolution démographique, les legs constituent une ressource croissante pour les associations et fondations… pas toujours facile à gérer. Généalogistes de France et France générosités unissent leur expertise pour présenter les conditions d’une transmission sécurisée en lien avec le notaire.
Sarah Bertail, Déléguée générale adjointe en charge des affaires juridiques et publiques de France générosités et Cédric Dolain, généalogiste successoral, cofondateur du Cabinet DNGS et Président de Généalogistes de France interviendront ensemble lors de cette conférence, le jeudi 1er octobre de 17h50 à 18h20 au Lab’ du Congrès des notaires.
Conférence – Stratégie patrimoniale de la générosité : Comment transformer une intention généreuse en stratégie patrimoniale efficace de son vivant ?
Un acte de générosité peut s’exprimer de différentes manières de son vivant. Il peut participer d’une stratégie patrimoniale efficace. Cette stratégie se construit en collaboration avec le notaire conseil et l’organisation bénéficiaire.
Dans le cadre du Lab’, France générosités présentera le 2 octobre de 13h40 à 14h, avec La Fondation des Hôpitaux (Delphine REVEIL) et le Conseil supérieur du Notariat (Pierre LEMEE), différentes modalités de concrétiser un projet philanthropique permettant de soutenir une action intérêt général tout en optimisant la gestion de son patrimoine.