Tribune

Si les températures actuelles se poursuivent, l'été sera chaud !

Mais la rentrée pourrait l'être aussi...

En effet, il n'a sans doute échappé à personne que la réduction des déficits publics passera par la suppression de certaines niches fiscales et le rabotage d'autres. De quoi s'agit-il ? Le rabotage consiste en quoi ? Tout simplement à diminuer certains avantages fiscaux de 5, 10 ou 20%. Les années précédentes quelques uns sont déjà passés sous les instruments du menuisier. Mais pour la prochaine loi de finances, le rabot devrait prendre la taille de la varlope ! Les coupes seront plus profondes et porteront sur des supports plus nombreux.

Jusqu'à maintenant, les avantages fiscaux liés au don ont toujours été considérés comme ne faisant pas partie des niches fiscales, le donateur s'appauvrissant tout de même. Cette situation privilégiée pourrait bien changer sous la contrainte budgétaire et en s'appuyant sur différentes études qui montrent que les avantages fiscaux aux dons n'ont peut-être pas une influence aussi grande qu'on leur prête parfois dans notre secteur(1). Après l'INSEE, la Cour des comptes est d'ailleurs chargée d'une analyse à ce sujet.

 

Dans les prochaines semaines nous saurons les choix faits au niveau du gouvernement sur les mesures qu'il proposera au parlement. Quoi qu'elles soient, il ne faut pas oublier la capacité d'initiative propre des parlementaires qui peuvent surenchérir sur le gouvernement ou, au contraire, rester en deçà.

 

Si les avantages fiscaux pour les donateurs étaient partiellement remis en cause (personne ne parle de les supprimer), nous devrons réfléchir à ce qu'il conviendra de défendre pour rester audibles face à l'opinion et aux parlementaires avant de foncer tête baissée !

Bon été tout de même

Daniel Bruneau