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Dons des particuliers
Actualités
Actualités - Evolution des ressources des associations et fondations faisant appel aux générosités : étude France générosités des comptes emploi des ressources de 2002 à 2007
(Membres)
Actualités - Impact de la crise économique sur les générosités : publication du sondage réalisé auprès des membres de France générosités
(Membres)
Actualités - Les dons transfrontaliers au sein de l’UE doivent-ils bénéficier des mêmes avantages fiscaux que les dons nationaux ?
Actualités - Troisième Journée Nationale d'information sur les générosités: retrouvez les présentations en ligne
Nouveau modèle de reçu fiscal
Documents et rapports officiels
Actualités - Bienvenue aux euro-donateurs et aux euro-fundraisers !
Actualités - Décrets d'application Persche
Actualités - La "mission Morange" propose que la générosité soit déclarée Grande cause en 2009
Actualités - Les dons transfrontaliers au sein de l’UE doivent-ils bénéficier des mêmes avantages fiscaux que les dons nationaux ?
Actualités - Mise sous condition des avantages fiscaux attachés aux dons: parution du décret d'application portant sur la procédure de suspension
Instruction fiscale n°103 du 9 décembre 2009
Instruction fiscale n°61 du 9 juin 2008 relative à l'ISF
Publication du rapport de la Cour des Comptes sur la qualité de l’information financière communiquée aux donateurs (décembre 2007)
Publication du rapport Langlais
Etudes
Baromètre de la générosité en France en 2008: étude réalisée par l'Observatoire de la Fondation de France
A l'initiative de l'Agence LIMITE, une étude IFOP sur les donateurs en ligne (décembre 2010)
Actualités - « Les Français, les associations et la crise » : étude CSA, Crédit Coopératif, Chorum et Maif
Actualités - 14 % des français déclarent avoir déjà donné pour Haïti
Actualités - 2009 : des dons en progression avec un changement des comportements des donateurs en perspective - Communiqué de presse France générosités
Actualités - A l'écoute des donateurs - troisième vague de l'étude réalisée par Recherches et solidarités
Actualités - Colloque du 8 octobre organisé par le Comité de la Charte : « Organisations qui font appel à la générosité du public : les défis de la prochaine décennie »
Actualités - Deuxième édition de l'étude sur la philanthropie dans le Monde - France générosités
Actualités - Evolution des ressources des associations et fondations faisant appel aux générosités : étude France générosités des comptes emploi des ressources de 2002 à 2007
(Membres)
Actualités - Impact de la crise économique sur les générosités : publication du sondage réalisé auprès des membres de France générosités
(Membres)
Actualités - L'étude IFOP-LIMITE sur la générosité en ligne
Actualités - Le climat de générosité des français - Résultat de la 12ème vague du baromètre mensuel « Climat de générosité des Français » CerPhi - \QUALICONTACT
Actualités - Les donateurs face à la crise : deuxième vague du sondage Agence Limite Ifop
Actualités - Les Français et la mobilisation sur la famine en Somalie - Sondage Ifop pour l'Agence Limite
Baromètre de la confiance - Comité de la Charte (septembre 2008)
Baromètre de la générosité - France générosités (2008)
Baromètre de la générosité en France - Observatoire de la Fondation de France (septembre 2004)
Baromètre image notoriété des associations et fondations faisant appel à la générosité (avril 2008)
Deuxième édition de l’étude la générosité des français publiée par le Cerphi en partenariat avec l’AFF
Donner aux organismes caritatifs: est-ce seulement une question de niveau de vie? Etude Insee (Mai 2008)
Etat de la générosité 2007-2010 - Cerphi/France générosités (décembre 2011)
Etude de la Fondation de France sur les avantages fiscaux liés aux dons dans 4 pays européens
Génération 68: génération généreuse? - Observatoire de la Fondation de France (communiqué de presse)
Impact de la crise économique sur les générosités - Agence Limite/Ifop (octobre 2008)
Impact de l’accumulation des catastrophes sur l'etat d'esprit des français par rapport à la générosité - Observatoire de la Fondation de France/ La Vie (Décembre 2005)
La "France du don" comparée à ses proches voisins européens - Obsevatoire de la Fondation de France (décembre 2003)
La générosité des Français en régions - Recherches et Solidarités (octobre 2010)
La générosité des Français: les effets de la crise - Etude publiée par Recherches et Solidarités (Mai 2011)
Le comportement des Français face au don - Optimus/IFOP (Octobre 2005)
Le don des nouvelles générations - Observatoire de la Fondation de France/BIPE (Janvier 2004)
Le Tsunami toujours présent à l´esprit des Français - Observatoire de la Fondation de France/Institut Wei (Juin 2005)
Les dons des français aux associations et fondations en 2010 - Cerphi/ France générosités (Juin 2011)
Les dons des particuliers et le mécénat en direction des associations - Viviane Tchernonog, Laboratoire Matisse, CNRS (Novembre 2006)
Les européens et la philanthropie: étude Ipsos et HSBC
Les Français et les dons aux associations - TBWA/ CSA (Septembre 2005)
L’Europe de la philanthropie: étude des différents modèles fiscaux du don
Motivations et valeurs associées au don - Observatoire de la Fondation de France (2001)
Profil des donateurs par cause - Observatoire de la Fondation de France (1999-2000)
The World Giving Index (septembre 2010)
Un Français sur deux a donné pour l´Asie - Optimus (Janvier 2005)
Un mois après le tsunami: quel impact de la "bulle de générosité" sur les logiques et les comportements de dons ? - Non Profit/Wei Opinion/Cerphi (Mars 2005)
Fiches pratiques
Définition et avantage
ETRE DANS SON BON DROIT SUR INTERNET : quelques points de vigilance
Impôt sur l'assurance-vie
L'assurance- vie
La réduction d'impôt sur le revenu : les dons concernés
Le don manuel
Les avantages en faveur des particuliers
Les bénévoles
Les dons concernés
Liens utiles
Partenaire - Comité de la Charte du don en confiance
Modeles
Nouveau modèle de reçu fiscal
Publication / travaux
Actualités - Bienvenue aux euro-donateurs et aux euro-fundraisers !
Actualités - Colloque du 8 octobre organisé par le Comité de la Charte : « Organisations qui font appel à la générosité du public : les défis de la prochaine décennie »
Actualités - Venture Philanthropy: restitution du voyage d'études
Dispositif de réduction d'impôt de solidarité sur la fortune (ISF) en faveur des dons au profit de certains organismes d'intérêt général
Engager le citoyen dans la vie associative – Institut Montaigne
Impact de la loi SEPA
(Membres)
L’Europe de la philanthropie: étude des différents modèles fiscaux du don
Nouveau modèle de reçu fiscal
Actualités
01/12/2008
03/12/2008
Nouveau modèle de reçu fiscal: retrouvez les réponses à toutes vos questions
Documents et rapports officiels
01/06/2011
01/12/2008
06/02/2009
08/03/2011
30/11/2008
Instruction fiscale n°103 du 9 décembre 2009
Pour un partenariat renouvelé entre l’Etat et les associations - Rapport Langlais
Publication du rapport de la Cour des Comptes sur la qualité de l’information financière communiquée aux donateurs par les organismes faisant appel à la générosité publique (décembre 2007)
Etudes
Baromètre de la générosité en France en 2008: étude réalisée par l'Observatoire de la Fondation de France
Impact de la crise économique sur les générosités - Agence Limite/Ifop (octobre 2008)
03/06/2010
05/11/2009
05/11/2009
06/11/2009
09/09/2011
16/01/2012
19/11/2009
20/02/2009
22/01/10
30/01/2011
A l'initiative de l'Agence LIMITE, une étude IFOP sur les donateurs en ligne (décembre 2010)
Baromètre de la confiance - Comité de la Charte (septembre 2008)
Baromètre de la générosité - France générosités (2008)
Baromètre de la générosité en France - Observatoire de la Fondation de France (septembre 2004)
Baromètre image notoriété des associations et fondations faisant appel à la générosité (avril 2008)
Deuxième édition de l’étude la générosité des français publiée par le Cerphi en partenariat avec l’AFF
Donner aux organismes caritatifs: est-ce seulement une question de niveau de vie? Etude Insee (Mai 2008)
Etat de la générosité 2007-2010 - Cerphi/France générosités (décembre 2011)
Etude de la Fondation de France sur les avantages fiscaux liés aux dons dans 4 pays européens
Génération 68: génération généreuse? - Observatoire de la Fondation de France (communiqué de presse)
Impact de l’accumulation des catastrophes sur l'etat d'esprit des français par rapport à la générosité - Observatoire de la Fondation de France/ La Vie (Décembre 2005)
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Les dons des particuliers et le mécénat en direction des associations - Viviane Tchernonog, Laboratoire Matisse, CNRS (Novembre 2006)
Les européens et la philanthropie: étude Ipsos et HSBC
Les Français et les dons aux associations - TBWA/ CSA (Septembre 2005)
L’Europe de la philanthropie: de la concurrence des législations fiscales nationales à la convergence européenne
Motivations et valeurs associées au don - Observatoire de la Fondation de France (2001)
Profil des donateurs par cause - Observatoire de la Fondation de France (1999-2000)
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02/04/2009
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