Cotisations

Grille de cotisation 2011
 
Montant des produits de la générosité du public collectés (1)
Montant de la cotisation
 Jusqu'à 800K€510€
 Entre 800K€ et 1.4 Md'€ 856€
 Entre 1.4 Md'€ et 3.8 Md'€ 1 383€
 Entre 3.8 Md'€ et 7.6 Md'€ 2 053€
 Entre 7.6 Md'€ et 15.2 Md'€ 3 436€
 Entre 15.2 Md'€ et 30.4 Md'€ 5 105€
 Plus de 30.4 Md'€ 6 762€
 Membre associé (organisme ne faisant pas appel à la générosité du public)434€
 
(1): Rappel des dispositions de l'art 8 du réglement intérieur:
[...] sont considérées comme produits issus de la générosité du public:

  • les dons manuels en numéraire ou en nature;
  • les donations et les legs en cours d'année;
  • le produit de la cession des dons en nature;
  • les participations d'entreprises;
  • les autres concours privés. 
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